Mentions légales
Ce site https://clairedelsarte..com est la propriété de Claire Delsarte, entrepreneur individuel :
Claire Delsarte Illustration
Claire DELSARTE - Entrepreneur Individuel
SIRET : 97750478600012
10, rue du musée
38200 Vienne – France
Coordonnées :
@ : clairedelsarte.illu@gmail.com
Tel : 06 24 02 16 44
Hébergement
Ce site https://clairedelsarte.com est créé et hébergé sous Adobe (Cloud).
Propriété intellectuelle
Ce site et l’ensemble de son contenu est protégé par la propriété intellectuelle.
L’intégralité de son contenu, en particulier et de façon non exhaustive les images, illustrations, textes qui y figurent, demeure la propriété de Claire Delsarte, exception faite des logos, marques ou contenus appartenant à des d’autres sociétés partenaires pouvant y être présents.
Sur son Site internet, Claire Delsarte Illustration permet aux visiteurs détenteurs d’un code d’accès de consulter en ligne son catalogue de motifs exclusifs. Ces Œuvres sont des Œuvres uniques et originales protégées au titre du droit d’auteur. En tant que Visiteur du Site internet ou que Client, vous vous engagez à ne pas divulguer, présenter, reproduire, adapter, de quelque manière que ce soit tout ou partie du catalogue et des Œuvres présentés par la Créatrice, sous peine de poursuites.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale du site, par quelques procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Claire Delsarte, est interdite et constituerait un délit de contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par mail à : clairedelsarte.illu@gmail.com.
Politique de confidentialité
Conservation et Utilisation de vos données personnelles
Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées par Claire DELSARTE dans un fichier informatisé, stocké localement.
Elles sont conservées pendant une durée non limitée et sont destinées à des actions de communication, de vente et de marketing. Ce fichier est accessible uniquement par Claire Delsarte. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en la contactant le directeur de la publication par courrier ou email.
Elles sont conservées pendant une durée non limitée et sont destinées à des actions de communication, de vente et de marketing. Ce fichier est accessible uniquement par Claire Delsarte. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en la contactant le directeur de la publication par courrier ou email.
Consentement et Traitement de vos données personnelles
En communiquant vos coordonnées personnelles, vous autorisez explicitement Claire DELSARTE à vous contacter à des fins de marketing et de prospection commerciale.
Retrait du Consentement concernant vos données personnelles et Droit d’accès à vos données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression des données vous concernant à tout moment en effectuant une demande écrite auprès de Claire Delsarte.
Liens
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. Claire Delsarte ne sera pas tenue responsable de leurs pratiques en matière de confidentialité ou de leur contenu ; l’internaute en étant seul responsable de l’utilisation.